Quelques éléments sur la télévision :

Etude CNC : Diffusion des oeuvres cinématographiques à la télévision (juillet 2007)

Etude CNC : Diffusion des oeuvres cinématographiques à la télévision - complément (juillet 2007)

Présentation des données de l'observatoire de la diffusion 2006 (juillet 2007)

Observatoire de la diffusion 2006 (juillet 2007)

Observatoire de la diffusion 2006 : les films à la télévision (juillet 2006)

FRANCE TELEVISIONS

Bilan de l’offre cinéma sur France TV (octobre 2006)

L’accord BLOC / ARP / FRANCE TV de 2003

CANAL+

Fusion TPS-Canal+ : Courrier "interprétatif" des BLIC / BLOC / ARP au Groupe Canal+ en date du 20 mars 2007

Fusion TPS-Canal+ : Accord BLIC / BLOC / ARP - Canal Plus France sur les nouvelles obligations de chaînes cinéma de la nouvelle entité (TPS Star, CinéCinéma) - 9 mars 2007

Fusion TPS-Canal+ : 3e avenant à l'accord BLIC-BLOC-ARP / Canal+ du 16 mai 2004 (contributions à l'exploitation et à la distribution, multidiffusions, modalités de calcul de la prime au succès) - 9 mars 2007

Fusion TPS-Canal+ : Courrier de Bertrand MEHEUT aux BLIC / BLOC / ARP du 9 mars 2007 en complément de celui du 28 juillet 2006